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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPÉRATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RÉ
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L'ANE EN CULOTTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ANE EN CULOTTES
COOPÉRATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RÉ SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
96617009
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2016

Présentation de la marque L'ANE EN CULOTTES

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPÉRATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ANE EN CULOTTES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPÉRATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RÉ domicilié(e) Route de Ste Marie,17580 LE BOIS PLAGE EN RÉ (dossier no 2322975) - 17580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 272 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPÉRATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RÉ domicilié(e) 17580 LE BOIS PLAGE EN RÉ (dossier no 2322975) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ANE EN CULOTTES est expirée depuis le 18 mars 2016.


COOPÉRATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RÉ SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - Route de Ste Marie,17580 LE BOIS PLAGE EN RÉ (dossier no 2322975) - 17580 - France - SIREN 781272596


COOPÉRATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RÉ - 17580 LE BOIS PLAGE EN RÉ (dossier no 2322975) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487773 - Publication au BOPI 2008-12-15

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322975 - Publication au BOPI 2006-09-14

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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