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Marques déposées par la société cooperative des vignerons bio des charentes
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BIOCEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCEAN
cooperative des vignerons bio des charentes, cooperative

Numéro de dépôt :
3118398
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2021

Présentation de la marque BIOCEAN

Déposée le 29 août 2001 par la société cooperative des vignerons bio des charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société cooperative des vignerons bio des charentes domicilié(e) 5 chemin du plaisir - 16200 - JULIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 258 849 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cooperative des vignerons bio des charentes domicilié(e) 5 chemin du plaisir - 16200 - JULIENNE - France.

La marque BIOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCEAN est expirée depuis le 29 août 2021.


cooperative des vignerons bio des charentes, cooperative - 5 chemin du plaisir - 16200 - JULIENNE - France - SIREN 439258849


cooperative des vignerons bio des charentes - 5 chemin du plaisir - 16200 - JULIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Renouvellement sans limitation le 30 août 2011 n°2479030 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30

Jus de raisins Vin blanc, rouge, rosé, pineau des charentes, cognac, vins mousseux, méthode traditionnelle, pétillant de raisins, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.