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Marques déposées par la société COOPERATIVE DES SIX COTEAUX
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L'Ambassadrice de Charles Heston
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Ambassadrice de Charles Heston
COOPERATIVE DES SIX COTEAUX, SCV

Numéro de dépôt :
3717413
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030
L\'Ambassadrice de Charles Heston de COOPERATIVE DES SIX COTEAUX

Présentation de la marque L'Ambassadrice de Charles Heston

Déposée le 1 mars 2010 par la société COOPERATIVE DES SIX COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Ambassadrice de Charles Heston » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES SIX COTEAUX domicilié(e) 20 ROUTE DE THIL, Champagne Charles Heston - 51220 - VILLERS FRANQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 403 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHARLES HESTON, SCV, M. SAUPIQUE Arnaud domicilié(e) 20 ROUTE DE THIL - 51220 - VILLERS FRANQUEUX - France.

La marque L'Ambassadrice de Charles Heston a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Ambassadrice de Charles Heston arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

COOPERATIVE DES SIX COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES HESTON , L AGAT


COOPERATIVE DES SIX COTEAUX, SCV - 20 ROUTE DE THIL, Champagne Charles Heston - 51220 - VILLERS FRANQUEUX - France - SIREN 780403796


CHAMPAGNE CHARLES HESTON, SCV, M. SAUPIQUE Arnaud - 20 ROUTE DE THIL - 51220 - VILLERS FRANQUEUX - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735412 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Grande Champagne ”, “ Petite Champagne ”, “ Fine Champagne ”, “ Petite Fine Champagne ” et “ Eau-de-vie de Marc de Champagne ”.