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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Saveurs du Jarez
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SAVEURS DU JAREZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU JAREZ
Coopérative des Saveurs du Jarez (Société Coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
92430416
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque SAVEURS DU JAREZ

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Saveurs du Jarez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « SAVEURS DU JAREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Saveurs du Jarez domicilié(e) 42690 ST ROMAIN EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Conseil Juridique et Fiscal Agricole de la Loire - France.

La marque SAVEURS DU JAREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DU JAREZ est expirée depuis le 31 juillet 2002.


Coopérative des Saveurs du Jarez (Société Coopérative agricole) - 42690 ST ROMAIN EN JAREZ - France


Centre de Conseil Juridique et Fiscal Agricole de la Loire - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Fruits - Légumes en particulier Cerises, Pêches, Pommes, Prunes, Fraises, Framboises, Nectarines, Abricots, Poires, Cassis, Tomates