Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Galets de Sel de l'île de RÉ
COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L'ILE DE RE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4013182
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
Galets de Sel de l\'île de RÉ de COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L\'ILE DE RE

Présentation de la marque Galets de Sel de l'île de RÉ

Déposée le 18 juin 2013 par la société COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L'ILE DE RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Galets de Sel de l'île de RÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L'ILE DE RE domicilié(e) ROUTE DE LA PREE - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 265 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Galets de Sel de l'île de RÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Galets de Sel de l'île de RÉ est expirée depuis le 18 juin 2023.

COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L'ILE DE RE a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANE DES SAUNIERS , LES SAUNIERS DE RE , SAUNIERS DE RE , PALET DE SEL


COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L'ILE DE RE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE LA PREE - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 781265814


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives) ;

Sel de table et de cuisine, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices poudre pour la cuisson ; bicarbonate de soude à usage alimentaire ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements ;

Services de restauration (alimentation).