Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société coopérative des sauniers de l'ile de ré
/
les galets salants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les galets salants
coopérative des sauniers de l'ile de ré, SCA

Numéro de dépôt :
3953981
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/10/2022
les galets salants de coopérative des sauniers de l\'ile de ré

Présentation de la marque les galets salants

Déposée le 17 octobre 2012 par la société coopérative des sauniers de l'ile de ré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « les galets salants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société coopérative des sauniers de l'ile de ré domicilié(e) 7 rte de la prée - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 265 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coopérative des sauniers de l'ile de ré, M. maitre gerard domicilié(e) 7 rte de la prée - 17590 - ARS EN RE - France.

La marque les galets salants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les galets salants est expirée depuis le 17 octobre 2022.

coopérative des sauniers de l'ile de ré a également déposé les autres marques suivantes : Terroirs de l'ile de Ré , LES SAUNIERS DE L'ILE DE RE


coopérative des sauniers de l'ile de ré, SCA - 7 rte de la prée - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 781265814


coopérative des sauniers de l'ile de ré, M. maitre gerard - 7 rte de la prée - 17590 - ARS EN RE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667182 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.