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Marques déposées par la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS (Société coopérative agricole à capital variable
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ROSEE DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEE DES CHAMPS
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS (Société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
96657462
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque ROSEE DES CHAMPS

Déposée le 23 décembre 1996 par la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS (Société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSEE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES PRODUCTEURS (Société coopérative agricole à capital variable domicilié(e) Z.I. de la Saulaie, 49700 Doué la Fontaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS - France.

La marque ROSEE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657462.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEE DES CHAMPS est expirée depuis le 23 décembre 2006.


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS (Société coopérative agricole à capital variable) - Z.I. de la Saulaie, 49700 Doué la Fontaine - France - SIREN 321326555


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.