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Marques déposées par la société Coopérative des producteurs du Chou de Magnat Coopérative agricole
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LE CHOU DE MAGNAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHOU DE MAGNAT
Coopérative des producteurs du Chou de Magnat Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3492336
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
LE CHOU DE MAGNAT de Coopérative des producteurs du Chou de Magnat Coopérative agricole

Présentation de la marque LE CHOU DE MAGNAT

Déposée le 30 mars 2007 par la société Coopérative des producteurs du Chou de Magnat Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHOU DE MAGNAT »

Le déposant est la société Coopérative des producteurs du Chou de Magnat Coopérative agricole domicilié(e) Mairie,23260 MAGNAT L'ETRANGE - 23260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 651 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Jacques PAUFIQUE domicilié(e) Beissat,23260 MAGNAT L'ETRANGE - 23260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOU DE MAGNAT est expirée depuis le 30 mars 2017.


Coopérative des producteurs du Chou de Magnat Coopérative agricole - Mairie,23260 MAGNAT L'ETRANGE - 23260 - France - SIREN 493651376


Jean Jacques PAUFIQUE - Beissat,23260 MAGNAT L'ETRANGE - 23260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants.