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Marques déposées par COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE SEL DE NOIRMOUTIER
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SEL MARIN NATUREL DE NOIRMOUTIER VENDEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEL MARIN NATUREL DE NOIRMOUTIER VENDEE
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE SEL DE NOIRMOUTIER

Numéro de dépôt :
1647333
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
06/12/1999
SEL MARIN NATUREL DE NOIRMOUTIER VENDEE de COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE SEL DE NOIRMOUTIER

Présentation de la marque SEL MARIN NATUREL DE NOIRMOUTIER VENDEE

Déposée le 6 décembre 1989 par COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE SEL DE NOIRMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SEL MARIN NATUREL DE NOIRMOUTIER VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE SEL DE NOIRMOUTIER, domicilié(e) Rue de l'Ecluse, 85330 NOIRMOUTIER - France.

La marque SEL MARIN NATUREL DE NOIRMOUTIER VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEL MARIN NATUREL DE NOIRMOUTIER VENDEE est expirée depuis le 6 décembre 1999.


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE SEL DE NOIRMOUTIER - Rue de l'Ecluse, 85330 NOIRMOUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Sel marin