Marque expirée - Marque en non vigueur

FERTIBUNNY Amendement de pelotes de lapins issus du système “ Prolap ”
Coopérative des Producteurs de Lapins du Bocage société coopérative

Numéro de dépôt :
3470091
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
FERTIBUNNY Amendement de pelotes de lapins issus du système “ Prolap ” de Coopérative des Producteurs de Lapins du Bocage société coopérative

Présentation de la marque FERTIBUNNY Amendement de pelotes de lapins issus du système “ Prolap ”

Déposée le 14 décembre 2006 par la société Coopérative des Producteurs de Lapins du Bocage société coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTIBUNNY Amendement de pelotes de lapins issus du système “ Prolap ” »

Le déposant est la société Coopérative des Producteurs de Lapins du Bocage société coopérative domicilié(e) La Chanterie,85700 REAUMUR - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 266 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative des Producteurs de Lapins du Bocage domicilié(e) La Chanterie,85700 REAUMUR - 85700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIBUNNY Amendement de pelotes de lapins issus du système “ Prolap ” est expirée depuis le 14 décembre 2016.


Coopérative des Producteurs de Lapins du Bocage société coopérative - La Chanterie,85700 REAUMUR - 85700 - France - SIREN 330266941


Coopérative des Producteurs de Lapins du Bocage - La Chanterie,85700 REAUMUR - 85700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Engrais pour les terres.