Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONA LIQ
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE LAIT DE LA REGION ROANNAISE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE)
GROUPEMENT REGIONAL D'ACHAT COOPERATIF (GRACLAIT) (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE CONSOMMATION)
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (ORLAC) (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
91400317
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2001

Présentation de la marque RHONA LIQ

Déposée le 30 décembre 1991 par COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE LAIT DE LA REGION ROANNAISE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT REGIONAL D'ACHAT COOPERATIF (GRACLAIT)COOPERATIVE DE CONSOMMATION, ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (ORLAC) (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONA LIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Les déposants sont COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE LAIT DE LA REGION ROANNAISE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE), domicilié(e) 23 BD CHARLES DE GAULLE, 42120 LE COTEAU - France, la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT REGIONAL D'ACHAT COOPERATIF (GRACLAIT)COOPERATIVE DE CONSOMMATION domicilié(e) 75 RUE DELEUVRE, 69317 LYON CEDEX 04 - France, ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (ORLAC) (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE), domicilié(e) CHEMIN DES MINES BP 368, 38205 VIENNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE LAIT DE LA REGION ROANNAISE - France.

La marque RHONA LIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONA LIQ est expirée depuis le 30 décembre 2001.


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE LAIT DE LA REGION ROANNAISE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - 23 BD CHARLES DE GAULLE, 42120 LE COTEAU - France

GROUPEMENT REGIONAL D'ACHAT COOPERATIF (GRACLAIT) (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE CONSOMMATION) - 75 RUE DELEUVRE, 69317 LYON CEDEX 04 - France

ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (ORLAC) (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - CHEMIN DES MINES BP 368, 38205 VIENNE CEDEX - France


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE LAIT DE LA REGION ROANNAISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Aliments composés liquides pour ruminants