Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Planteurs de Houblon d'Alsace - COPHOUDAL
/
HOUBLONS FINS D ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOUBLONS FINS D ALSACE
Coopérative des Planteurs de Houblon d'Alsace - COPHOUDAL - Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
939895
Date de dépôt :
20/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HOUBLONS FINS D ALSACE

Déposée le 20 mai 1975 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Planteurs de Houblon d'Alsace - COPHOUDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HOUBLONS FINS D ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Planteurs de Houblon d'Alsace - COPHOUDAL domicilié(e) (société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), 3A, rue Kirschleger, Strasbourg (Bas-Rhin). - France.

La marque HOUBLONS FINS D ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HOUBLONS FINS D ALSACE est expirée depuis le 20 mai 1985.


Coopérative des Planteurs de Houblon d'Alsace - COPHOUDAL - Société Coopérative Agricole - (société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), 3A, rue Kirschleger, Strasbourg (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Houblons et plus généralement des produits agricoles et horticoles.