Coopérative des Fermiers de Janzé, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4187160
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2025
Présentation de la marque Le toqué JANZÉ
Déposée le 9 juin 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Fermiers de Janzé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le toqué JANZÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Fermiers de Janzé domicilié(e) ZA de la Chauvelière, Rue Charles Lindbergh - 35150 - JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 373 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative des Fermiers de Janzé, M. LETUE Stéphane domicilié(e) ZA de la Chauvelière, Rue Charles Lindbergh - 35150 - JANZE - France.
La marque Le toqué JANZÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187160.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coopérative des Fermiers de Janzé, Société coopérative agricole à capital variable - ZA de la Chauvelière, Rue Charles Lindbergh - 35150 - JANZE - France - SIREN 448373530
Coopérative des Fermiers de Janzé, M. LETUE Stéphane - ZA de la Chauvelière, Rue Charles Lindbergh - 35150 - JANZE - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Janzé » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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