Coopérative des Fermiers de Janzé, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
4257264
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
Présentation de la marque FAITOUT PROCHE
Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Fermiers de Janzé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FAITOUT PROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des Fermiers de Janzé domicilié(e) Rue Charles Lindbergh, ZA de la Chauvrelière - 35150 - Janzé - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 373 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cindy Moreau domicilié(e) Rue Charles Lindbergh, ZA de la Chauvrelière - 35150 - Janzé - France.
La marque FAITOUT PROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257264.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coopérative des Fermiers de Janzé, Société Coopérative Agricole - Rue Charles Lindbergh, ZA de la Chauvrelière - 35150 - Janzé - France - SIREN 448373530
Mme. Cindy Moreau - Rue Charles Lindbergh, ZA de la Chauvrelière - 35150 - Janzé - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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