Marque expirée - Marque en non vigueur

MIL'TEIL
COOPERATIVE DES ELEVEURS DE PORCS DU LEON ET DU TREGUIER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3452904
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/09/2016
MIL\'TEIL de COOPERATIVE DES ELEVEURS DE PORCS DU LEON ET DU TREGUIER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque MIL'TEIL

Déposée le 27 septembre 2006 par la société COOPERATIVE DES ELEVEURS DE PORCS DU LEON ET DU TREGUIER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MIL'TEIL »

Le déposant est la société COOPERATIVE DES ELEVEURS DE PORCS DU LEON ET DU TREGUIER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ZA du Vern,29400 LANDIVISIAU - 29400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 577 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) ESPACE PERFORMANCE, BATIMENT K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIL'TEIL est expirée depuis le 27 septembre 2016.

COOPERATIVE DES ELEVEURS DE PORCS DU LEON ET DU TREGUIER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MIL'IORZ , MIL'PLOUZ , MILHUMUS


COOPERATIVE DES ELEVEURS DE PORCS DU LEON ET DU TREGUIER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ZA du Vern,29400 LANDIVISIAU - 29400 - France - SIREN 775577042


CABINET REGIMBEAU - ESPACE PERFORMANCE, BATIMENT K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Engrais, fertilisants, amendements pour les sols, engrais organo-minéraux, compost.