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Marques déposées par la société COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE ( COOPERL
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FRAICHEUR EN LIBERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR EN LIBERTE
COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE ( COOPERL) , Société civile de personnes à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
92446116
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2012

Présentation de la marque FRAICHEUR EN LIBERTE

Déposée le 15 décembre 1992 par la société COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE ( COOPERL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAICHEUR EN LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE ( COOPERL domicilié(e) Rue de la Jeannaie,22400 LAMBALLE (dossier no 2233627) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2233627) - 75009 - France.

La marque FRAICHEUR EN LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAICHEUR EN LIBERTE est expirée depuis le 15 décembre 2012.

COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE ( COOPERL a également déposé les autres marques suivantes : LISAROME , LE BONAIL


COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE ( COOPERL) , Société civile de personnes à capital et personnel variables - Rue de la Jeannaie,22400 LAMBALLE (dossier no 2233627) - 22400 - France - SIREN 777379801


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2233627) - 75009 - France


Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375408 - Publication au BOPI 2003-08-11

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2002 n°2233627 - Publication au BOPI 2002-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549676 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Viande, extraits de viande, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, charcuterie, pâté, pâté de foie, saucisses, saucissons, petit salé, plats cuisinés frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.