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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC
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BOEUFS DES HAUTS PLATEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOEUFS DES HAUTS PLATEAUX
COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3332279
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE PUY EN VELLAY
Date d'expiration :
21/12/2024
BOEUFS DES HAUTS PLATEAUX de COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC

Présentation de la marque BOEUFS DES HAUTS PLATEAUX

Déposée le 21 décembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE PUY EN VELLAY), la marque française « BOEUFS DES HAUTS PLATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC domicilié(e) MONTOING - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 060 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque BOEUFS DES HAUTS PLATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOEUFS DES HAUTS PLATEAUX arrivera à expiration en date du 21 décembre 2024.


COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC, Société Coopérative Agricole - MONTOING - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France - SIREN 950060293


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572616 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28

□ viande de Bœuf. □ animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.