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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC
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CEBM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEBM
Coopérative des ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3472298
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
GTC PUY EN VELAY
Date d'expiration :
26/12/2016
CEBM de Coopérative des ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC

Présentation de la marque CEBM

Déposée le 26 décembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC PUY EN VELAY), la marque française « CEBM »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative des ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC domicilié(e) Immeuble Interconsulaire, BP 343,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 060 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative des Eleveurs de Bovins du MEZENC domicilié(e) Immeuble Interconsulaire, BP 343,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBM est expirée depuis le 26 décembre 2016.


Coopérative des ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC Société Coopérative Agricole - Immeuble Interconsulaire, BP 343,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France - SIREN 950060293


Coopérative des Eleveurs de Bovins du MEZENC - Immeuble Interconsulaire, BP 343,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Viande.

Animaux vivants.