Marque enregistrée - Marque en non vigueur

edena
COOPERATIVE DES DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. Société Anonyme Coopérative de commerçants détaillants à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
3350446
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
04/04/2015
edena de COOPERATIVE DES DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. Coopérative de commerçants détaillants à capital et personnel variables

Présentation de la marque edena

Déposée le 4 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DES DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. Coopérative de commerçants détaillants à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « edena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DES DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. Coopérative de commerçants détaillants à capital et personnel variables domicilié(e) Rue Martin Luther King,44110 CHATEAUBRIANT - 44110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 109 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michèle FOUCHER-MIDIA Avocat domicilié(e) 1, impasse Pasteur,44110 CHATEAUBRIANT - 44110 - France.

La marque edena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque edena est expirée depuis le 4 avril 2015.

COOPERATIVE DES DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. Coopérative de commerçants détaillants à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : EDENA , Gevmat , EPAGRI , EMAGRI


COOPERATIVE DES DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. Société Anonyme Coopérative de commerçants détaillants à capital et personnel variables - Rue Martin Luther King,44110 CHATEAUBRIANT - 44110 - France - SIREN 391109550


Maître Michèle FOUCHER-MIDIA Avocat - 1, impasse Pasteur,44110 CHATEAUBRIANT - 44110 - France


Inscription le 30 août 2007 - Changement d'adresse n°459834 - Publication au BOPI 2007-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Machines et machines-outils et instruments autres que ceux actionnés manuellement, destinés à la création et l'entretien des espaces verts, à savoir tondeuses poussées, tractées et autoportées, scarificateurs, taille-haies, débroussailleuses, épandeurs, épandeurs centrifuges, faucheuses, motoculteurs, motobineuses, microbineuses, fraises arrières, coupe-bordures, émousseurs, buttoirs, tondobroyeurs, gyrobroyeurs, tronçonneuses, démousseurs, aspirateurs de feuilles, d'eau, de poussières, industriels et souffleurs, atomiseurs à dos, scies à bûches et à lames courbes, tarières, désherbeuses, charrues, herses, installations d'irrigation et d'arrosage ; pièces constitutives et accessoires de ces machines, machines-outils et instruments, à savoir moteurs, attelages de remorquage, treuils, engrenages, enrouleurs, tuyaux, lames, couteaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement destinés à la création et l'entretien des espaces verts, à savoir fourches à bêcher, râteaux, bêches, bêches à rebords, pelles-bêches, griffes à rocailles, balais à gazon, brouettes, tondeuses à gazon, sécateurs, faux, faucilles, pelles, pioches, sarcleurs, binettes, serpes, scarificateurs, atomiseurs à dos, scies à bûches et à lames courbes, désherbeuses, enrouleurs, tuyaux d'arrosage. Véhicules utilisés pour la création et l'entretien des espaces verts, à savoir tracteurs, microtracteurs, quads, remorques ; pièces constitutives et accessoires de ces véhicules, à savoir moteurs, engrenages, supports d'appareils, attelages de remorquage. Location de matériels destinés à la création et l'entretien des espaces verts.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.