COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3156539
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/03/2012
Présentation de la marque SORBETPRO
Déposée le 25 mars 2002 par la société COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SORBETPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la société COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 475 Rte de MORNANT,69440 St. LAURENT D'AGNY - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOLY domicilié(e) 475 Rte de Mornant,69440 St. LAURENT D'AGNY - 69440 - France.
La marque SORBETPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORBETPRO est expirée depuis le 25 mars 2012.
COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : SOLENN
COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE - 475 Rte de MORNANT,69440 St. LAURENT D'AGNY - 69440 - France - SIREN 963503404
SICOLY - 475 Rte de Mornant,69440 St. LAURENT D'AGNY - 69440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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