COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3132750
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2011
Présentation de la marque SOLENN
Déposée le 16 novembre 2001 par la société COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLENN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la société COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Rte de MORNANT, 69440 St. LAURENT D'AGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sicoly - France.
La marque SOLENN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLENN est expirée depuis le 16 novembre 2011.
COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : SORBETPRO
COOPERATIVE DES COTEAUX LYONNAIS "SICOLY" COOPERATIVE AGRICOLE - Rte de MORNANT, 69440 St. LAURENT D'AGNY - France - SIREN 963503404
Sicoly - France
Inscription le 8 avril 2002 - retrait partiel n°344236 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Viande, poisson, volaille et gibier. Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs lait et produit laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou. Succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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