Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Générosité Noire
COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4015661
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
Générosité Noire de COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE

Présentation de la marque Générosité Noire

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Générosité Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE domicilié(e) 33 REMPART DU MIDI - 51190 - AVIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE domicilié(e) 33 REMPART DU MIDI - 51190 - AVIZE - France.

La marque Générosité Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Générosité Noire est expirée depuis le 27 juin 2023.

COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : Tango Paradoxe , Louise Eugénie , Voyage 360 , Tendre Escapade , SG 1952 SANGER , Terroir Natal , Pères d'Origines , Louise Eugénie Puisard , Triangle Minéral , Prestige Ultime


COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE, Société Coopérative Agricole - 33 REMPART DU MIDI - 51190 - AVIZE - France


COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE - 33 REMPART DU MIDI - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).