Générosité Noire
Présentation de la marque Générosité Noire
Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Générosité Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Générosité Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Générosité Noire est expirée depuis le 27 juin 2023.
COOPERATIVE DES ANCIENS DE LA VITICULTURE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42