Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.M. VAUBECOURT
COOPERATIVE des ANCIENS - COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
95575878
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2005

Présentation de la marque J.M. VAUBECOURT

Déposée le 9 juin 1995 par la société COOPERATIVE des ANCIENS - COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.M. VAUBECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société COOPERATIVE des ANCIENS - COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) Lycée Viticole, 51190 AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 357 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARPENTIER Michel - Directeur COOPERATIVE des ANCIENS - France.

La marque J.M. VAUBECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.M. VAUBECOURT est expirée depuis le 9 juin 2005.

COOPERATIVE des ANCIENS - COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE PUISARD , SANGER


COOPERATIVE des ANCIENS - COOPERATIVE VINICOLE - Lycée Viticole, 51190 AVIZE - France - SIREN 780357505


CHARPENTIER Michel - Directeur COOPERATIVE des ANCIENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Champagne