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Marques déposées par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
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QUALI FOURRAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI FOURRAGE
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4130695
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2024
QUALI FOURRAGE de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE

Présentation de la marque QUALI FOURRAGE

Déposée le 29 octobre 2014 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUALI FOURRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE domicilié(e) 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 613 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER domicilié(e) 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France.

La marque QUALI FOURRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI FOURRAGE est expirée depuis le 29 octobre 2024.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE a également déposé les autres marques suivantes : PILOSOL , FASEA , AGORA , TOP FOURRAGE , VERALIA , PIL'AZOTE , PACK AMMOSTAR , QUALI'FOURRAGE , ACTION DURABLE , VIVANDA


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France - SIREN 775613797


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER - 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 5 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737328 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.