Marque enregistrée - Marque en vigueur

BETON DE TERRE
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4200585
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2025
BETON DE TERRE de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE

Présentation de la marque BETON DE TERRE

Déposée le 30 juillet 2015 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BETON DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE domicilié(e) 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 613 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER domicilié(e) 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France.

La marque BETON DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETON DE TERRE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE a également déposé les autres marques suivantes : PILOSOL , FASEA , AGORA , TOP FOURRAGE , VERALIA , PIL'AZOTE , PACK AMMOSTAR , QUALI'FOURRAGE , ACTION DURABLE , VIVANDA


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France - SIREN 775613797


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER - 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 5 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737328 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Asphalte, poix et bitume ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ; objets d'art en pierre, ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.