SYSTEME 5 P
Présentation de la marque SYSTEME 5 P
Déposée le 5 octobre 1992 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME 5 P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYSTEME 5 P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME 5 P est expirée depuis le 5 octobre 2002.
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41