Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME 5 P
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE

Numéro de dépôt :
92436116
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque SYSTEME 5 P

Déposée le 5 octobre 1992 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME 5 P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE domicilié(e) Zone industrielle de Lanrinou, 29200 LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque SYSTEME 5 P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME 5 P est expirée depuis le 5 octobre 2002.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE - Zone industrielle de Lanrinou, 29200 LANDERNEAU - France - SIREN 775576986


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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