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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE
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PAYSAN BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN BRETON
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1479345
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1998
PAYSAN BRETON de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE

Présentation de la marque PAYSAN BRETON

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE domicilié(e) Z.I. de Lanrinou - LANDERNEAU (Finistère). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAN BRETON est expirée depuis le 22 juillet 1998.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE Société Coopérative Agricole - Z.I. de Lanrinou - LANDERNEAU (Finistère). - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 3 juin 1996 - Changement d'adresse n°201687 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 21 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178818 - Publication au BOPI 1994-11-21

Beurres.