Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN BRETON
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
1369295
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/1996
PAYSAN BRETON de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE

Présentation de la marque PAYSAN BRETON

Déposée le 3 septembre 1986 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE domicilié(e) à 29200 LANDERNEAU - Zone Industrielle de Lanrinou. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAN BRETON est expirée depuis le 3 septembre 1996.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE, Société Civile Agricole - à 29200 LANDERNEAU - Zone Industrielle de Lanrinou. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 3 juin 1996 - Changement d'adresse n°201687 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 21 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178818 - Publication au BOPI 1994-11-21

Beurre.