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Marques déposées par COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE
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PAYSAN BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN BRETON
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
1209549
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1992
PAYSAN BRETON de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Présentation de la marque PAYSAN BRETON

Déposée le 24 juin 1982 par COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) domicilié(e) 29206 LANDERNEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT , LES P'TITS CUBES GOURMANDS


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) - 29206 LANDERNEAU. - France


CABINET FLECHNER. - France


Inscription - Concession de licence n°7057 - Publication au BOPI 1982-48

Légumes conservés, séchés ou cuits, produits surgelés ainsi que plats préparés à partir de ces produits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.