PAYSAN BRETON
Présentation de la marque PAYSAN BRETON
Déposée le 13 août 1980 par COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAYSAN BRETON est expirée depuis le 13 août 1990.
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23