Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN BRETON
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1160831
Date de dépôt :
13/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PAYSAN BRETON de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole

Présentation de la marque PAYSAN BRETON

Déposée le 13 août 1980 par COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole) domicilié(e) 29206 LANDERNEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAYSAN BRETON est expirée depuis le 13 août 1990.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole) - 29206 LANDERNEAU. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Camemberts.