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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1471609
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1998
Marque figurative de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE domicilié(e) Z.I. de Lanrinou, 29200 LANDERNEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471609.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 1998.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE, Société Coopérative Agricole - Z.I. de Lanrinou, 29200 LANDERNEAU. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

OEufs.