Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE, Société Civile Agricole à

Numéro de dépôt :
1360579
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1996
Marque figurative de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 1986 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE domicilié(e) 29200 LANDERNEAU, Zone Industrielle de Lanrinou. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360579.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 1996.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE, Société Civile Agricole à - 29200 LANDERNEAU, Zone Industrielle de Lanrinou. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Substances alimentaires pour animaux.