Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1177001
Date de dépôt :
24/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 1981 par COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole) domicilié(e) 29206 LANDERNEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177001.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 1991.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT , LES P'TITS CUBES GOURMANDS


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (Société Civile Agricole) - 29206 LANDERNEAU. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.