LE PETIT POIVRE
Présentation de la marque LE PETIT POIVRE
Déposée le 3 juin 1983 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT POIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT POIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT POIVRE est expirée depuis le 3 juin 2013.
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2003 n°2241012 - Publication au BOPI 2003-04-18
Renouvellement sans limitation n°2018554 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438063 - Publication au BOPI 2006-07-31