LE PETIT FOIN
Présentation de la marque LE PETIT FOIN
Déposée le 14 juin 1984 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT FOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT FOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT FOIN est expirée depuis le 14 juin 2004.
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mai 1994 n°2033221 - Publication au BOPI 1994-05-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48
Inscription le 3 juin 1996 - Changement d'adresse n°201687 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 21 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178818 - Publication au BOPI 1994-11-21