Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANATERRE
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
3117216
Date de dépôt :
17/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2011

Présentation de la marque ANATERRE

Déposée le 17 août 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANATERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou, 29220 LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque ANATERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANATERRE est expirée depuis le 17 août 2011.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , PAYSAN BRETON , LANDERNEAU , PAYSAN BRETON , BEURRE DE BARATTE , PAYSAN BRETON , MAGASIN VERT


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE (société coopérative agricole) - Zone Industrielle de Lanrinou, 29220 LANDERNEAU - France - SIREN 775576986


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438063 - Publication au BOPI 2006-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Services d'analyses chimiques, services d'analyses géologiques, services d'analyses de la composition, de la texture, de la structure, de la porosité, de l'acidité, du pouvoir absorbant, de la chaleur spécifique, du poids spécifique et de la capacité pour l'eau des sols, services d'analyses des sables, des calcaires et des argiles, services d'étude des influences climatiques et biologiques sur les sols, services d'analyses de l'évolution des sols.