PAYSAN BRETON
Présentation de la marque PAYSAN BRETON
Déposée le 8 septembre 1976 par Coopérative des Agriculteurs de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAYSAN BRETON est expirée depuis le 8 septembre 1986.
Coopérative des Agriculteurs de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532