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Marques déposées par Coopérative des Agriculteurs de Bretagne
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PAYSAN BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN BRETON
Coopérative des Agriculteurs de Bretagne

Numéro de dépôt :
923099
Date de dépôt :
28/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAYSAN BRETON

Déposée le 28 avril 1975 par Coopérative des Agriculteurs de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative des Agriculteurs de Bretagne domicilié(e) (soc. civile agricole), Landerneau, B.P. 100 (Finistère-Nord). - France.

La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAYSAN BRETON est expirée depuis le 28 avril 1985.

Coopérative des Agriculteurs de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 BRETONS LANDERNEAU , CELTIVO , AGRIRAMA , LANDERNEAU , OC , POLAGRI , TONIVO , MAGASIN VERT , PLEIN-CHAMPS , LES 3 BRETONS LANDERNEAU


Coopérative des Agriculteurs de Bretagne - (soc. civile agricole), Landerneau, B.P. 100 (Finistère-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Beurre.