Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A
/
TRADITION DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADITION DE FRANCE
COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A

Numéro de dépôt :
3462817
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
TRADITION DE FRANCE de COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A

Présentation de la marque TRADITION DE FRANCE

Déposée le 13 novembre 2006 par la société COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITION DE FRANCE »

Le déposant est la société COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A domicilié(e) 1 ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) 1 ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION DE FRANCE est expirée depuis le 13 novembre 2016.

COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : TRADITIONS DE FRANCE


COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A - 1 ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France - SIREN 776074874


COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN - 1 ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Vinaigre ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.