Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE VERT
COOPERATIVE DE VENTE DES VINS FINS DE SAVOIE (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1164889
Date de dépôt :
20/02/1981
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque COMTE VERT

Déposée le 20 février 1981 par COOPERATIVE DE VENTE DES VINS FINS DE SAVOIE (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « COMTE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DE VENTE DES VINS FINS DE SAVOIE (Coopérative Agricole) domicilié(e) 73800 MONTMELIAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRUCON. - France.

La marque COMTE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMTE VERT est expirée depuis le 20 février 1991.

COOPERATIVE DE VENTE DES VINS FINS DE SAVOIE (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : COMTE VERT


COOPERATIVE DE VENTE DES VINS FINS DE SAVOIE (Coopérative Agricole) - 73800 MONTMELIAN. - France


PERRUCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Vins.