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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COOPÉRATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PÊCHEà capital variable
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PROYASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROYASOL
COOPÉRATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PÊCHE (société anonyme à capital variable)

Numéro de dépôt :
3206050
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
PROYASOL de COOPÉRATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PÊCHEà capital variable

Présentation de la marque PROYASOL

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) COOPÉRATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PÊCHEà capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROYASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPÉRATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PÊCHEà capital variable domicilié(e) 220, rue du Petit Port,62480 LE PORTEL - 62480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 020 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque PROYASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROYASOL est expirée depuis le 24 janvier 2013.

COOPÉRATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PÊCHEà capital variable a également déposé les autres marques suivantes : GLYCOPURE , PESCA FRANCE , ESTRILSO , GLYCOSANN


COOPÉRATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PÊCHE (société anonyme à capital variable) - 220, rue du Petit Port,62480 LE PORTEL - 62480 - France - SIREN 616020285


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Farine de poisson et farine de soja à usage industriel, engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; concentrat de soja : farines de soja riches en protéines (matière première destinée à l'alimentation du bétail) . Farine de poisson pour l'alimentation animal, farine de lin (fourrage) , farine de soja riche en protéines pour le bétail, aliments pour les animaux ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.