Marque expirée - Marque en non vigueur

SEA SOLUTIONS
COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE S.A. Coopérative d'intérêt maritime à capital variable

Numéro de dépôt :
3395806
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/12/2015
SEA SOLUTIONS de COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE Coopérative d\'intérêt maritime à capital variable

Présentation de la marque SEA SOLUTIONS

Déposée le 6 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE Coopérative d'intérêt maritime à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SEA SOLUTIONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE Coopérative d'intérêt maritime à capital variable domicilié(e) Siège social : 220 rue du Petit-Port,62480 LE PORTEL - 62480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 020 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Yves AVOT Coopérative de Traitement des Produits de la Pêche (C.T.P.P.) domicilié(e) BP 239,62203 BOULOGNE SUR MER - 62203 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA SOLUTIONS est expirée depuis le 6 décembre 2015.

COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE Coopérative d'intérêt maritime à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CPSP 90 ANOREL , COPALIS , COPALYS , PESCAFRANCE , NEREIS , PEPTONAL , ANOREL , ANOREL , SUPER 80 , PEPTONAL-STEP


COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE S.A. Coopérative d'intérêt maritime à capital variable - Siège social : 220 rue du Petit-Port,62480 LE PORTEL - 62480 - France - SIREN 616020285


Monsieur Pierre-Yves AVOT Coopérative de Traitement des Produits de la Pêche (C.T.P.P.) - BP 239,62203 BOULOGNE SUR MER - 62203 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 23 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°644927 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Cosmétiques à base d'extraits de poisson. Aliments diététiques à usages médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, tous ces produits étant à base de poisson, d'extraits de poisson ou d'extraits de produits de la pêche. Concentrés et extraits de poissons, huiles de poissons. Aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche. Boissons à base d'extraits de poissons ou d'extraits de produits de pêche. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux. Tous ces produits étant à base de poisson, d'extraits de poisson ou d'extraits de produits de pêche.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.