Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GALA
Coopérative de proudction et de vente des ovins d'entre Saône et Loire Cooprovosel groupement de producteurs

Numéro de dépôt :
1669940
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2011
GALA de Coopérative de proudction et de vente des ovins d\'entre Saône et Loire Cooprovosel groupement de producteurs

Présentation de la marque GALA

Déposée le 6 juin 1991 par la société Coopérative de proudction et de vente des ovins d'entre Saône et Loire Cooprovosel groupement de producteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Coopérative de proudction et de vente des ovins d'entre Saône et Loire Cooprovosel groupement de producteurs domicilié(e) "Recuange", 71320 La Boulaye (dossier no 2198347) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 551 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPROVOSEL domicilié(e) (dossier no 2198347) - France.

La marque GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALA est expirée depuis le 6 juin 2011.


Coopérative de proudction et de vente des ovins d'entre Saône et Loire Cooprovosel groupement de producteurs - "Recuange", 71320 La Boulaye (dossier no 2198347) - France - SIREN 778551846


COOPROVOSEL - (dossier no 2198347) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2001 n°2198347 - Publication au BOPI 2001-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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