Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT FRANCILIEN
Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM de Chelles et de la Brie Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3430864
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
HABITAT FRANCILIEN de Coopérative de Production d\'HLM de Chelles et de la Brie

Présentation de la marque HABITAT FRANCILIEN

Déposée le 18 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) Coopérative de Production d'HLM de Chelles et de la Brie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT FRANCILIEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Coopérative de Production d'HLM de Chelles et de la Brie domicilié(e) 16 avenue du Maréchal Foch,77500 CHELLES - 77500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 752 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM de Chelles et de la Brie Direction juridique M. Jean-Michel CHATEL domicilié(e) 9 rue Clément Ader,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT FRANCILIEN est expirée depuis le 18 mai 2016.


Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM de Chelles et de la Brie Société Anonyme à conseil d'administration - 16 avenue du Maréchal Foch,77500 CHELLES - 77500 - France - SIREN 745752253


Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM de Chelles et de la Brie Direction juridique M. Jean-Michel CHATEL - 9 rue Clément Ader,60200 COMPIEGNE - 60200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

– constructions non métalliques ;– affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, services de financement, consultation en matière financière ;– informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction ;– location de garages ou de places de stationnement ;– hébergement temporaire.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.