Marque expirée - Marque en non vigueur

COPAT
Coopérative de Production audiovisuelle théâtrâle COPAT, SA Capital variable

Numéro de dépôt :
99779351
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2019

Présentation de la marque COPAT

Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Coopérative de Production audiovisuelle théâtrâle COPAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COPAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Coopérative de Production audiovisuelle théâtrâle COPAT domicilié(e) 2 rue du colonel DRIANT - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 732 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabînet Francis ALLAIN, Avocats domicilié(e) 3 quai Louis Blériot - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPAT est expirée depuis le 5 mars 2019.


Coopérative de Production audiovisuelle théâtrâle COPAT, SA Capital variable - 2 rue du colonel DRIANT - 75001 - PARIS - France - SIREN 411732100


Cabînet Francis ALLAIN, Avocats - 3 quai Louis Blériot - 75016 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403545 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Production d'oeuvres audiovisuelles théâtrales et de spectacles. Edition. Vidéocassettes vidéodisques, disques digital vidéo, compact disque interactif, compact disque numérique. Information en matière de télécommunication. Communication par terminaux d'ordinateurs. (site Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.