LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER
Présentation de la marque LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER
Déposée le 22 janvier 2002 par la société Coopérative de Noirmoutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER est expirée depuis le 22 janvier 2022.
Coopérative de Noirmoutier a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399872 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484335 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16