Société Anonyme Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE
Numéro de dépôt :
1267794
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2004
Présentation de la marque TANTE MALINE
Déposée le 6 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TANTE MALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE domicilié(e) Moulin de la Faible, 84250 LE THOR (dossier no 2031662) - France.
La marque TANTE MALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TANTE MALINE est expirée depuis le 6 avril 2004.
Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN PLUS
Société Anonyme Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE - Moulin de la Faible, 84250 LE THOR (dossier no 2031662) - France
Renouvellement avec limitation le 30 mars 1994 n°2031662 - Publication au BOPI 1994-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Inscription le 27 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152169 - Publication au BOPI 1992-11-27
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et produits de meunerie de céréales (excepté les fourrages), pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel de cuisine, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace à rafraîchir; cacao, produits de cacao, à savoir pâte pour boissons au cacao, pâte de chocolat, couvertures et, notamment, couvertures en chocolat, chocolat, pralines, articles en chocolat pour décoration d'arbres de Noël, produits alimentaires consistant en une enveloppe de chocolat comestible fourrée à l'alcool, sucreries, pâtisseries, y inclus pâte dure et pâtisserie fine.
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