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Marques déposées par COOPERATIVE DE LA REGION DE SEZANNE SUD
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LE BRUN DE NEUVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BRUN DE NEUVILLE
COOPERATIVE DE LA REGION DE SEZANNE SUD

Numéro de dépôt :
1739562
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque LE BRUN DE NEUVILLE

Déposée le 5 avril 1990 par COOPERATIVE DE LA REGION DE SEZANNE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « LE BRUN DE NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DE LA REGION DE SEZANNE SUD, domicilié(e) Route de Chantemerle, 51260 BETHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERT - France.

La marque LE BRUN DE NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRUN DE NEUVILLE est expirée depuis le 5 avril 2000.

COOPERATIVE DE LA REGION DE SEZANNE SUD a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE EUROPA LE BRUN DE NEUVILLE


COOPERATIVE DE LA REGION DE SEZANNE SUD - Route de Chantemerle, 51260 BETHON - France


M. ALBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, vins spiritueux et liqueurs