Coopérative de fruits et légumes des Pyrénées-Orientales, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
4139894
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2024
Présentation de la marque Douce de Garrigue
Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative de fruits et légumes des Pyrénées-Orientales
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Douce de Garrigue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative de fruits et légumes des Pyrénées-Orientales domicilié(e) Zone d'activité, rue Henri Marchal - 66510 - Saint-Hippolyte - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 171 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative de fruits et légumes des Pyrénées-Orientales, Mlle Maëlle Olive domicilié(e) Zone d'activité, rue Henri Marchal - 66510 - Saint-Hippolyte - France.
La marque Douce de Garrigue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douce de Garrigue arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.
Coopérative de fruits et légumes des Pyrénées-Orientales a également déposé les autres marques suivantes : Fraîch' Express
Coopérative de fruits et légumes des Pyrénées-Orientales, Société coopérative agricole - Zone d'activité, rue Henri Marchal - 66510 - Saint-Hippolyte - France - SIREN 776171647
Coopérative de fruits et légumes des Pyrénées-Orientales, Mlle Maëlle Olive - Zone d'activité, rue Henri Marchal - 66510 - Saint-Hippolyte - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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