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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. COOPERATIVE DE COMMERÇANTS DETAILLANTS A CAPITAL VARI
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EPAGRI
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPAGRI
COOPERATIVE DE DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. SA COOPERATIVE DE COMMERÇANTS DETAILLANTS A CAPITAL VARI

Numéro de dépôt :
1415898
Date de dépôt :
29/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2017

Présentation de la marque EPAGRI

Déposée le 29 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. COOPERATIVE DE COMMERÇANTS DETAILLANTS A CAPITAL VARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPAGRI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. COOPERATIVE DE COMMERÇANTS DETAILLANTS A CAPITAL VARI domicilié(e) Z.I. DU BIGNON,44110 ERBRAY (dossier no 2342107) - 44110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 109 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michèle FOUCHER-MIDIA domicilié(e) 1, IMPASSE PASTEUR,44110 CHATEAUBRIANT (dossier no 2342107) - 44110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPAGRI est expirée depuis le 24 mai 2017.


COOPERATIVE DE DISTRIBUTEURS DE PIECES AGRICOLES – C.D.P.A. SA COOPERATIVE DE COMMERÇANTS DETAILLANTS A CAPITAL VARI - Z.I. DU BIGNON,44110 ERBRAY (dossier no 2342107) - 44110 - France - SIREN 391109550


Maître Michèle FOUCHER-MIDIA - 1, IMPASSE PASTEUR,44110 CHATEAUBRIANT (dossier no 2342107) - 44110 - France


Renouvellement sans limitation n°2092433 - Publication au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342107 - Publication au BOPI 2007-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 30 août 2007 - Changement d'adresse n°459834 - Publication au BOPI 2007-08-30

Inscription le 27 mars 2000 - Changement d'adresse n°297630 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170411 - Publication au BOPI 1994-03-15

Pièces de rechange pour tracteur et instruments agricoles; tracteurs et instruments agricoles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.